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Marques déposées par MOIZANT GILLES
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PROVALI
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROVALI
MOIZANT GILLES

Numéro de dépôt :
3180179
Date de dépôt :
21/08/2002
Lieu de dépôt :
INPI STRASBOURG
Date d'expiration :
21/08/2012
PROVALI de MOIZANT GILLES

Présentation de la marque PROVALI

Déposée le 21 août 2002 par MOIZANT GILLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI STRASBOURG), la marque française « PROVALI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-39 du 27 septembre 2002.

Le déposant est MOIZANT GILLES domicilié(e) 21 Rte DU HOHWALD,67140 BARR - 67140 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOIZANT GILLES domicilié(e) 21 RTE DU HOHWALD,67140 BARR - 67140 - France.

La marque PROVALI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3180179.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROVALI est expirée depuis le 21 août 2012.

MOIZANT GILLES a également déposé les autres marques suivantes : PREST'AUTOS , Profood


MOIZANT GILLES - 21 Rte DU HOHWALD,67140 BARR - 67140 - France


MOIZANT GILLES - 21 RTE DU HOHWALD,67140 BARR - 67140 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-04

Publication - Publication le 27 sept. 2002 au BOPI 2002-39

Automobiles ; véhicules ; appareils de locomotion par terre ; par air ou par eau. Livraison de marchandises ; transport de véhicules ou véhicules motorisés

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.